Les Arrêtés  |  Les Avis

Les Arrêtés Municipaux et Préfectoraux


Assainissement

 


Station d’épuration

PDF
Arrêté préfectoral du 02 juin 2008 portant prescription pour l’assainissement de la commune de Montebourg
Document PDF - 491,9 KB
Télécharger

Épandage des boues, autorisation

PDF
Récépissé dossier déclaration épandage des boues Station épuration
Document PDF - 249,6 KB
Télécharger
PDF
Courrier modification délai autorisation épandage des boues
Document PDF - 617,4 KB
Télécharger

Chandeleur

PDF
Arrêté municipal n°2013/015 Règlement de la Foire Chandeleur 2013
Document PDF - 412,3 KB
Télécharger
PDF
Arrêté municipal n°2013/014 Fermeture tardive des bars et restaurants de la commune pendant la foire Chandeleur
Document PDF - 267,0 KB
Télécharger
PDF
Arrêté municipal n°2013/002 Règlement de circulation et de stationnement pendant la chandeleur
Document PDF - 600,1 KB
Télécharger
PDF
Arrêté municipal b°2013/001 Circulation interdite des convois exceptonnels pendant la chandeleur
Document PDF - 223,3 KB
Télécharger

 

Circulation et stationnement

PDF
Arrêté municipal n°2012/135 Circulation interdite des poids-lourds de + de 3,5 t dans la rue des Ormes, la rue des Perruquettes et la rue de la Foulerie
Document PDF - 280,5 KB
Télécharger
PDF
Arrêté municipal n°2012/136 Modification de l’emplacement réservé aux transports de fonds devant l’agence de la Caisse d’Epargne
Document PDF - 323,8 KB
Télécharger
PDF
Arrêté municipal n°2012/152 – Interdiction de stationnement sur la chasse du Moulin du 01/10/2012 au 02/07/2013
Document PDF - 231,6 KB
Télécharger
PDF
Arrêté municipal n°2013/008 Permission de voirie, 6 rue Gonzalve Frémin – Entreprise de peinture Renouf
Document PDF - 224,8 KB
Télécharger

 

Divers

PDF
Arrêté préfectoral ouverture de la chasse
Document PDF - 937,1 KB
Télécharger
PDF
Arrêté municipal n°2012/133 Entretien hebdomadaire de la pelouse du stade Lecacheux
Document PDF - 187,4 KB
Télécharger
PDF
Arrêté municipal n°2012/134 Entretien hebdomadaire de la pelouse du stade du Grand Clos
Document PDF - 184,3 KB
Télécharger
PDF
Arrêté municipal n°2013/010 Autorisation d’exploiter une terrasse de café, 10 place Saint-Jacques
Document PDF - 307,8 KB
Télécharger
PDF
Arrêté municipal n°2013/021 prescrivant le déneigement des trottoirs
Document PDF - 242,5 KB
Télécharger

 

Occupation du domaine public

Je souhaite réaliser des travaux, je suis une entreprise et j’interviens chez un particulier, je déménage et j’ai besoin d’accéder devant mon domicile, je demande un arrêté  municipal.

Tout simplement, je vais à ma mairie et je demande une autorisation d’occuper le domaine public.

Gratuit et simple.

 

 

Plantes et animaux nuisibles

PDF
Arrêté relatif à la destruction des chardons
Document PDF - 95,5 KB
Télécharger
PDF
Arrêté préfectoral destruction du gui
Document PDF - 87,8 KB
Télécharger
PDF
Arrêté préfectoral instituant la lutte obligatoire contre les ragondins et les rats musqués
Document PDF - 373,8 KB
Télécharger